- Présentation
Le site web https://boutique.doemo.fr/ appartient à :
-
La Société SAS EPKP, Société par Actions Simplifiée au capital social de 3 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 881 341 192, ayant son siège social au 1280, avenue des Platanes 34970 LATTES.
-
Téléphone : 09 72 10 10 41
-
Adresse électronique d'information : info@doemo.fr
-
N° TVA Intracommunautaire : FR 13 881 341 192
Le directeur de publication du Site est Steve TENNERONI, Président de la Société SAS EPKP.
Le responsable de la rédaction est Monsieur Steve TENNERONI.
Le Site est hébergé par :
-
La Société OVH SAS au capital de 10 000 000 € - RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
-
Adresse 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
-
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectue dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes.
-
Droits de propriété intellectuelle
Le Site est une œuvre de l'esprit au sens des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le compose (tels que textes, dessins, arborescences, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété de la Société SAS EPKP ou de tiers ayant autorisé la société SAS EPKP à les exploiter.
L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d'auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.
La Société SAS EPKP est propriétaire des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de Propriété Intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l'existence et la validité.
La mention d'autres marques, dénominations sociales, noms commerciaux ou enseignes, qu'ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur le Site ne constitue pas une licence ou une autorisation quelconque de les reproduire et/ou utiliser à défaut d'autorisation expresse et préalable de leurs titulaires.
L'absence d'une mention de protection et/ou de propriété n'implique en aucun cas que ces marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, termes ou signes ne bénéficient pas d'une protection.
Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur de ce Site que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l'objet d'autres droits de Propriété Intellectuelle au profit de la Société SAS EPKP ou d'un tiers. Aucun droit d'utiliser de tels droits de Propriété Intellectuelle n'est accordé ici.
-
Crédits
Tous droits réservés : Photothèque et banque d'images SAS EPKP et partenaires.
Les informations et photos présentées sur ce site sont non contractuelles.
La Société SAS EPKP s'efforce d'assurer la fiabilité de l'ensemble des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Ces informations peuvent néanmoins contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques, en cas de doute il appartient à l'utilisateur de nous consulter.
-
Gestion des codes d'accès
Pour accéder à votre compte client, vous devez saisir votre identifiant et mot de passe. Ces éléments sont strictement personnels et vous devez en assurer la confidentialité. A ce titre, vous êtes responsable de toute utilisation de vos codes d’accès et la société SAS EPKP ne saurait être tenue responsable de toute perte ou dommage occasionné par l’utilisation de vos codes. Vous devez informer la société SAS EPKP de toute utilisation frauduleuse de vos codes d’accès.
-
Règlement des factures en ligne
Ce service permet au client de payer ses factures par carte bancaire (Visa, Mastercard, Carte Bleue).
Le paiement par carte bancaire est sécurisé ; il s’opère sur le serveur du prestataire de services de paiement de la société SAS EPKP, à savoir la société PayPal. Aucune donnée bancaire n’est stockée sur le Site.
-
Garanties et responsabilités
La Société SAS EPKP s'efforce d'assurer au mieux que les informations accessibles par l'intermédiaire du Site soient exactes et mises à jour. La Société SAS EPKP n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. La Société SAS EPKP décline également toute responsabilité concernant l'accès et le contenu de sites liés au Site.
En aucun cas, la Société SAS EPKP ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l'utilisation du Site. Notamment, la Société SAS EPKP décline toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d'actes frauduleux de tiers à partir du Site.
La Société SAS EPKP peut être amenée à mettre à disposition des utilisateurs du Site des liens hypertextes permettant d'accéder à des sites internet tiers. SAS EPKP ne peut être tenue pour responsable du contenu des sites internet tiers, la Société SAS EPKP n'exerçant aucun contrôle sur ces derniers. De même, la Société SAS EPKP ne peut être tenue pour responsable des dysfonctionnements des sites internet tiers ni de l'endommagement des systèmes d'information de l'utilisateur lié à l'utilisation des sites internet tiers.
Par ailleurs, tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la Société SAS EPKP et celle-ci décline en conséquence toute responsabilité concernant l'accès et le contenu de ces sites.
La Société SAS EPKP ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'internet et attire votre attention sur l'existence d'éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.
La Société SAS EPKP est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.
La Société SAS EPKP ne peut être tenue responsable de la fermeture de son Site de manière définitive ou temporaire, notamment en cas de mise à jour ou d'opérations de maintenance.
-
Modification des mentions légales
La Société SAS EPKP peut être amenée à modifier à tout moment les mentions légales. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. La Société SAS EPKP vous recommande de consulter régulièrement les présentes mentions légales.
-
Litiges
Les présentes mentions légales sont établies en conformité avec le droit français.
En cas de litige afférent au Site, seules les juridictions du ressort de la Cour d'Appel de Montpellier seront compétentes, y compris en cas de pluralité de défendeurs, actions en référé ou en garantie.